Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'APERO-TARTINE
EARL CATHERINE ET PASCAL ROGER

Numéro de dépôt :
3773519
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'APERO-TARTINE de EARL CATHERINE ET PASCAL ROGER

Présentation de la marque L'APERO-TARTINE

Déposée le 11 octobre 2010 par EARL CATHERINE ET PASCAL ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APERO-TARTINE »

Le déposant est EARL CATHERINE ET PASCAL ROGER domicilié(e) Mas Neuf-Sene de la Cabane - 30700 - ARPAILLARGUE ET-AUREILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP J. VIDAL – C. BONNEFOND, J.J. CARRE – R. MESTRE, NOTAIRES domicilié(e) 1, rue Joseph Lacroix B.P. 92049 - 30702 - UZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

EARL CATHERINE ET PASCAL ROGER a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'UZES


EARL CATHERINE ET PASCAL ROGER - Mas Neuf-Sene de la Cabane - 30700 - ARPAILLARGUE ET-AUREILLAC - France


SCP J. VIDAL – C. BONNEFOND, J.J. CARRE – R. MESTRE, NOTAIRES - 1, rue Joseph Lacroix B.P. 92049 - 30702 - UZES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571056 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Fruits et légumes conservés.

Préparations faites de céréales ; pain ; biscuiterie.

Boisson ; apéritif sans alcool.